Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTY
ResMed Limited, Société régie selon les lois australiennes

Numéro de dépôt :
3725767
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
13/09/2016
LIBERTY de ResMed Limited

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 13 septembre 2006 par la société ResMed Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « LIBERTY »

Le déposant est la société ResMed Limited domicilié(e) 1 Elizabeth Macarthur Drive Bella Vista - NEW SOUTH WALES NSW 2153 - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 13 septembre 2016.

ResMed Limited a également déposé les autres marques suivantes : SMARTSTART , AUTOSET , RESCAP , BUBBLE MASK , SULLIVAN , BUBBLE CUSHION


ResMed Limited, Société régie selon les lois australiennes - 1 Elizabeth Macarthur Drive Bella Vista - NEW SOUTH WALES NSW 2153 - Australie


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Instruments médicaux à savoir dispositifs d'interface pour malades y compris masques nasaux, masques pour le visage, cathéters nasaux, canules nasales, coussins nasaux, joints nasaux et leurs pièces et accessoires, tous conçus pour être utilisés avec des équipements médicaux pour le traitement des troubles de la respiration pendant le sommeil.